PLU en vigueur
Le Plan Local d’Urbanisme, document de planification urbaine qui fixe les règles d’occupation et d’utilisation du sol, a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire le 21 septembre 2017.
Pour Soyons, le PLU relève de la compétence de la Communauté de Communes Rhône Crussol (CCRC).
Procédure de modification simplifiée n°1 : notice explicative-règlement-approbation
- IIIa Règlement écrit
- IIIb Règlement graphique au 1/5000 avec PPR
- IIIc Règlement graphique au 1/5000 avec trame verte & bleue
- IIId Règlement graphique au 1/2500
- 122 - 2017 Ravalement de façade
- 123 - 2017 Edification de clôtures
RAPPORT DE PRESENTATION (3 documents) 
I Rapport de présentation Ibis_ Étude d’aménagement de la zone Uip Sud Iter_ Résumé non technique
PADD (1 document) II_Projet d’Aménagement et de Développement Durables
REGLEMENT (4 documents) IIIa_ Règlement écrit IIIb_ Règlement graphique au 1/5000°(avec PPR) IIIc_ Règlement graphique au 1/5000°(avec trame verte & bleue) IIId_ Règlement graphique au 1/2500°
OAP (1 document) IV_ Orientations d’Aménagement et de Programmation
ANNEXES (1 dossier PPR et 9 documents) Va_Plan du réseau d’eau potable Vb1_Plan du réseau d’eaux usées Vb2_Zonage assainissement Vb3_Note de synthèse sur l’assainissement Vd1_Liste des servitudes d’utilité publique Vd2_Plan des servitudes d’utilité publique Ve_Classement sonore des infrastructures de transports terrestres Vg_Arrêté préfectoral désignant la zone de présomption de prescriptions archéologiques Planche risques miniers
Dossier : Plans de Prévention des Risques Naturels (2 dossiers) :
PPR Inondations complet Arrêté préfectoral d’approbation Rapport de présentation Règlement Zonage réglementaire
PPR mouvements terrain complet Arrêté préfectoral d’approbation Rapport de présentation Règlement Zonage réglementaire 1 Zonage réglementaire 2
