PLU en vigueur
Le Plan Local d’Urbanisme, document de planification urbaine qui fixe les règles d’occupation et d’utilisation du sol, a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire le 21 septembre 2017.
Pour Soyons, le PLU relève de la compétence de la Communauté de Communes Rhône Crussol (CCRC).
- IIIa Règlement écrit
- IIIb Règlement graphique au 1/5000 avec PPR
- IIIc Règlement graphique au 1/5000 avec trame verte & bleue
- IIId Règlement graphique au 1/2500
- 122 - 2017 Ravalement de façade
- 123 - 2017 Edification de clôtures
RAPPORT DE PRESENTATION (3 documents) 
I Rapport de présentation Ibis_ Étude d’aménagement de la zone Uip Sud Iter_ Résumé non technique
PADD (1 document) II_Projet d’Aménagement et de Développement Durables
REGLEMENT (4 documents) IIIa_ Règlement écrit IIIb_ Règlement graphique au 1/5000°(avec PPR) IIIc_ Règlement graphique au 1/5000°(avec trame verte & bleue) IIId_ Règlement graphique au 1/2500°
OAP (1 document) IV_ Orientations d’Aménagement et de Programmation
ANNEXES (1 dossier PPR et 9 documents) Va_Plan du réseau d’eau potable Vb1_Plan du réseau d’eaux usées Vb2_Zonage assainissement Vb3_Note de synthèse sur l’assainissement Vd1_Liste des servitudes d’utilité publique Vd2_Plan des servitudes d’utilité publique Ve_Classement sonore des infrastructures de transports terrestres Vg_Arrêté préfectoral désignant la zone de présomption de prescriptions archéologiques Planche risques miniers
Dossier : Plans de Prévention des Risques Naturels (2 dossiers) :
PPR Inondations complet Arrêté préfectoral d’approbation Rapport de présentation Règlement Zonage réglementaire
PPR mouvements terrain complet Arrêté préfectoral d’approbation Rapport de présentation Règlement Zonage réglementaire 1 Zonage réglementaire 2
