PLU en vigueur
Le Plan Local d’Urbanisme, document de planification urbaine qui fixe les règles d’occupation et d’utilisation du sol, a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire le 21 septembre 2017.
Pour Soyons, le PLU relève de la compétence de la Communauté de Communes Rhône Crussol (CCRC).
RAPPORT DE PRESENTATION (3 documents) I Rapport de présentation
Ibis_ Étude d’aménagement de la zone Uip Sud
Iter_ Résumé non technique
PADD (1 document) II_Projet d’Aménagement et de Développement Durables
REGLEMENT (4 documents) IIIa_ Règlement écrit
IIIb_ Règlement graphique au 1/5000°(avec PPR)
IIIc_ Règlement graphique au 1/5000°(avec trame verte & bleue)
IIId_ Règlement graphique au 1/2500°
OAP (1 document) IV_ Orientations d’Aménagement et de Programmation
ANNEXES (1 dossier PPR et 9 documents) Va_Plan du réseau d’eau potable
Vb1_Plan du réseau d’eaux usées
Vb2_Zonage assainissement
Vb3_Note de synthèse sur l’assainissement
Vd1_Liste des servitudes d’utilité publique
Vd2_Plan des servitudes d’utilité publique
Ve_Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Vg_Arrêté préfectoral désignant la zone de présomption de prescriptions archéologiques
Planche risques miniers
Dossier : Plans de Prévention des Risques Naturels (2 dossiers) :
PPR Inondations complet Arrêté préfectoral d’approbation
Rapport de présentation
Règlement
Zonage réglementaire
PPR mouvements terrain complet Arrêté préfectoral d’approbation
Rapport de présentation
Règlement
Zonage réglementaire 1
Zonage réglementaire 2